Les inventaires ci-dessous sont relevés dans le code, pas décrits d’après l’intention, et re-relevés à chaque évolution. Publier une politique cookies que le site ne respecte pas est plus risqué que ne rien publier.
1. Ce qu’est un traceur
Un cookie est un petit fichier déposé sur votre terminal lors de la consultation d’un site. La réglementation vise plus largement tout accès ou inscription d’information dans votre terminal : cookies, mémoire locale du navigateur, images invisibles, reconnaissance d’un appareil à partir de ses caractéristiques. Le nom de la technique ne change rien aux obligations.
2. Le principe : deux régimes, et c’est vous qui choisissez
Nous mesurons l’audience de ce site. Vous décidez de ce que cette mesure a le droit de retenir, et refuser ne vous fait pas disparaître des statistiques.
| Si vous refusez | Si vous acceptez | |
|---|---|---|
| Votre visite est comptée | Oui | Oui |
| Un identifiant est conservé | Non | Oui, dans votre navigateur, propre à ce site |
| Vos pages sont reliées entre elles | Non | Oui |
| D’où vous venez | Le domaine seul | Le lien complet et la campagne |
| Base légale | Exemption de consentement | Votre consentement |
C’est la différence avec la plupart des outils de mesure : chez eux, un refus vous efface entièrement des chiffres. Ici, il retire l’identifiant et le parcours, pas la visite.
Refuser ne dégrade rien d’autre. Aucune page, aucune fonctionnalité, aucun contenu n’est conditionné à votre accord.
3. Ce qui est déposé, et quand
Avant votre choix
Rien qui vous identifie. Aucun identifiant n’est créé tant que vous n’avez pas accepté. Le bandeau lui-même ne charge aucun script tiers, aucune police distante, aucune image extérieure.
La seule chose inscrite dans votre navigateur avant votre réponse est votre réponse elle-même, une fois donnée. Sans elle, la question devrait vous être reposée à chaque page, ce qui serait pire pour vous.
Ce que nous mesurons dans tous les cas
La page consultée, le domaine d’où vous arrivez, la langue de votre navigateur, le pays déduit de votre adresse, le temps passé sur la page et jusqu’où vous l’avez lue.
Votre adresse IP n’est jamais conservée. Elle sert à déduire un pays, en mémoire, puis elle est abandonnée. Il n’existe aucune colonne pour la stocker.
Ce que votre accord ajoute
Un identifiant conservé dans votre navigateur, qui permet de relier vos pages entre elles et de reconstituer un parcours, ainsi que le lien complet d’où vous venez et la campagne éventuelle.
Cet identifiant est propre à ce site. Il ne permet pas de vous suivre ailleurs, et nous ne le rapprochons d’aucune autre donnée.
Ce que nous ne faisons pas, avec ou sans votre accord
- Aucun enregistrement de votre session, aucune capture de ce que vous tapez, aucune reconstitution vidéo de votre navigation.
- Aucun suivi d’un site à l’autre, jamais.
- Aucun outil tiers. Pas de Google Analytics, pas de pixel publicitaire, pas de régie. La mesure est faite par notre propre logiciel, sur nos propres serveurs.
- Aucune donnée hors Union européenne, sauvegardes comprises.
- Aucune revente, aucun partage avec qui que ce soit.
4. Le détail de ce qui est inscrit dans votre navigateur
| Ce qui est inscrit | À quoi ça sert | Combien de temps | Votre accord |
|---|---|---|---|
| Votre choix sur la mesure | Ne pas vous reposer la question à chaque page | 6 mois | Non requis |
| Vos préférences d’affichage (langue) | Retenir ce que vous avez choisi | Jusqu’à effacement | Non requis |
| Identifiant de mesure | Relier vos pages entre elles | 6 mois | Requis |
Rien de tout cela n’est un cookie au sens technique : ces informations vivent dans la mémoire locale de votre navigateur et ne sont pas envoyées automatiquement à chaque requête. La réglementation les traite de la même façon, nous vous les déclarons donc de la même façon.
Les données de mesure sont conservées 90 jours sous leur forme détaillée, puis effacées. Seuls des comptes agrégés subsistent au-delà, dans lesquels rien ne désigne personne.
5. Vos choix, et comment les changer
- Tout accepter, tout refuser, ou choisir finalité par finalité.
- Refuser est aussi simple qu’accepter : deux boutons de même niveau, même taille, même lisibilité, dès le premier écran. Pas de « Accepter » en couleur vive face à un « Paramétrer » en gris pâle.
- Refuser n’empêche pas d’accéder au site. Aucun contenu n’est conditionné à l’acceptation.
- Votre choix est modifiable à tout moment via le lien « Gérer mes cookies » présent en pied de chaque page.
- Un refus est mémorisé 6 mois avant qu’une nouvelle demande vous soit présentée. Vous n’êtes pas resollicité à chaque visite.
- Retirer votre accord efface ce qui a déjà été recueilli grâce à lui. Ce n’est pas seulement un arrêt de la mesure future : le bouton demande au serveur de supprimer les visites rattachées à votre identifiant, et l’identifiant lui-même est abandonné. Un retrait qui se contenterait d’arrêter serait un réglage, pas un droit.
Le réglage « Do Not Track » ou « Global Privacy Control » de votre navigateur, s’il est activé, est interprété comme un refus.
6. Ce que notre bandeau respecte, et comment le vérifier
Chaque point ci-dessous correspond à un motif de sanction déjà retenu par la CNIL. Ils ne sont pas des intentions : ce sont des propriétés du composant, que vous pouvez contrôler vous-même.
- Aucun script non essentiel n’est chargé avant votre choix. Pas « chargé mais inactif » : pas chargé. C’est le manquement le plus fréquemment sanctionné. Vous pouvez le vérifier dans l’onglet réseau de votre navigateur.
- « Tout refuser » est au premier niveau, à côté de « Tout accepter », de même taille et de même corps de texte. Sur notre bandeau, les trois boutons mesurent 120, 131 et 132 pixels de large et 38 de haut. Seul le remplissage d’un seul diffère, et un remplissage n’a jamais rendu un bouton plus ou moins atteignable.
- Aucune case n’est pré-cochée. Le silence, la poursuite de la navigation et le défilement ne valent pas consentement.
- Le choix se fait finalité par finalité. Deux boutons ne peuvent pas exprimer cela : « Personnaliser » ouvre le détail, il ne dissimule pas le refus derrière.
- La preuve est conservée par nous, pas par votre navigateur : date, version du bandeau, finalités acceptées, langue affichée. Un enregistrement qui ne vivrait que sur la machine qui l’a produit ne prouverait rien à personne.
- Le retrait est aussi simple que l’accord, accessible en permanence par le lien du pied de page, et il efface ce qui a déjà été recueilli.
- Le refus ne dégrade pas le service.
- Le bandeau est utilisable au clavier et annoncé aux lecteurs d’écran. C’est un composant d’interface comme un autre, donc soumis à l’accessibilité. Il s’affiche dans un espace isolé du reste de la page, de sorte que le style du site ne peut ni le déformer ni rendre un bouton invisible par accident.
- Un réglage « Do Not Track » ou « Global Privacy Control » activé dans votre navigateur est respecté : il vous maintient dans le régime sans identifiant, quel que soit le bandeau. Il ne vous efface pas des chiffres pour autant, puisque ce régime ne vous piste pas.
7. Traceurs tiers
Un contenu intégré (vidéo, carte, police distante, widget) peut déposer ses propres traceurs, sur lesquels nous n’avons pas la main.
Notre règle : rien d’externe n’est chargé avant consentement. Les polices sont servies depuis nos serveurs, jamais depuis un service tiers. Une police chargée depuis un domaine tiers transmet l’adresse IP du visiteur à ce tiers sans consentement, ce qui a déjà valu des condamnations en Europe.
8. Base légale et contact
Le dépôt de traceurs non essentiels repose sur votre consentement (art. 82 de la loi Informatique et Libertés, transposant la directive ePrivacy). Les traitements qui en découlent sont décrits dans la politique de confidentialité.
Questions : contact@kewos.io.